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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BUSSO FRERES SALAISONS DE LA VILLETTE
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
BUSSO FRERES SALAISONS DE LA VILLETTE (S.A.)

Numéro de dépôt :
1406271
Date de dépôt :
30/04/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/04/2007
Marque figurative de BUSSO FRERES SALAISONS DE LA VILLETTE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 30 avril 1987 par la Société Anonyme (SA) BUSSO FRERES SALAISONS DE LA VILLETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BUSSO FRERES SALAISONS DE LA VILLETTE domicilié(e) 20-22 rue Gabriel Péri, 93310 LE PRE-ST-GERVAIS (dossier no 2088464) - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 054 132 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) (dossier no 2088464) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1406271.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 30 avril 2007.

BUSSO FRERES SALAISONS DE LA VILLETTE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , JAME , (Marque figurative) , LE GALET , (Marque figurative) , (Marque figurative) , LE ROSNEEN , BUSSO , LES SAVEURS DE L'AUTHENTIQUE , SAUCISSON SEC PUR PORC


BUSSO FRERES SALAISONS DE LA VILLETTE (S.A.) - 20-22 rue Gabriel Péri, 93310 LE PRE-ST-GERVAIS (dossier no 2088464) - France - SIREN 602054132


CABINET REGIMBEAU - (dossier no 2088464) - France


Renouvellement sans limitation le 16 avril 1997 n°2088464 - Publication au BOPI 1997-04-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-40

Saucissons.